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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Developpement
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HERITAGE GOURMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERITAGE GOURMET
Hom & Ter Developpement, SAS

Numéro de dépôt :
3945096
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
HERITAGE GOURMET de Hom & Ter Developpement

Présentation de la marque HERITAGE GOURMET

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Developpement domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte, 41 Chemin de la Millière, BP 87 - 13371 - MARSEILLE Cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 931 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hom & Ter Developpement, M. Nicolau Gilles domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte, 41 Chemin de la Millière, BP 87 - 13371 - MARSEILLE Cedex 11 - France.

La marque HERITAGE GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE GOURMET est expirée depuis le 6 septembre 2022.

Hom & Ter Developpement a également déposé les autres marques suivantes : HOM & TER ENERGIES , SENS & SAVEURS , SENS & SAVEURS , LES MAITRES DU THE “ ON BOIT LE THE POUR OUBLIER LE BRUIT DU MONDE ” T'IEN YI-HENG , Biosens & Saveurs , HOM & TER SOLAR ASSET , SAFRIZD'OR , QADES


Hom & Ter Developpement, SAS - Parc Valentine Vallée Verte, 41 Chemin de la Millière, BP 87 - 13371 - MARSEILLE Cedex 11 - France - SIREN 497931527


Hom & Ter Developpement, M. Nicolau Gilles - Parc Valentine Vallée Verte, 41 Chemin de la Millière, BP 87 - 13371 - MARSEILLE Cedex 11 - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.